Marque enregistrée - Marque en vigueur

IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE
M. Jean-Claude Fontanive

Numéro de dépôt :
4257316
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE de Jean-Claude Fontanive

Présentation de la marque IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur Jean-Claude Fontanive auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Claude Fontanive domicilié(e) 60 bis BOULEVARD Promenade des Anglais - 94210 - La Varenne saint-Hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude Fontanive domicilié(e) 60 bis BOULEVARD Promenade des Anglais - 94210 - La Varenne saint-Hilaire - France.

La marque IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257316.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IEPM INITIATIVES ECONOMIQUES POUR LA MEDITERRANEE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.


M. Jean-Claude Fontanive - 60 bis BOULEVARD Promenade des Anglais - 94210 - La Varenne saint-Hilaire - France


M. Jean-Claude Fontanive - 60 bis BOULEVARD Promenade des Anglais - 94210 - La Varenne saint-Hilaire - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.